AOVIVAORHE MADAGASCAR

AOVIVAORHE MADAGASCAR

EXTREME INJUSTICE , JUSTICE EXTREMISTE !!!

« EXTREME INJUSTICE, JUSTCE EXTREMISTE ! »

LA JUSTICE MALGACHE EST ACCUSEE DE TOUS LES MAUX

ELLE EST ADULTE POUR PLAIDER SA PROPRE CAUSE

MAIS QUELS SONT SES REPERES ET SES REFERENCES ?

EST-ELLE DANS LE DROIT CHEMIN ELLE-MEME, POUR DIRE LE DROIT ?

 

La justice malgache est frappée des mêmes maux que ceux qui frappent les autres pouvoirs. Son rôle principal est de dire le droit (juris dictio = juridiction), une fois que le Pouvoir Législatif a élaboré ce dernier et que l’Exécutif a pris toutes les dispositions pour l’appliquer.

Dire le Droit (juris-dictio) ne veut pas dire écouter les consignes et les directives des deux autres pouvoirs ; nous sommes de la tradition du Droit écrit (Statute Law ; et non Common Law). La justice elle-même est un pouvoir, le pouvoir judiciaire, qui est tout aussi entier que les deux autres et n’a aucun ordre ni aucune directive à recevoir d’eux. Le Droit, la loi est en principe écrite, il ne lui reste qu’à le dire « à bon escient » suivant les circonstances et les cas qui lui sont soumis. Elle peut l’interpréter, dans le cadre de sa Jurisprudence, mais elle n’a pas le droit de faire ou de créer une nouvelle loi (legeferanda), qui relève du Pouvoir légisaltif. Si elle n’est pas d’accord avec une loi, elle doit s’en remettre au pouvoir législatif, seul à pouvoir expliquer ce qu’il a vraiment voulu dire et adopter.

Dans la manière de prendre les décisions, elle est supposée respecter le Syllogisme Juridique, à l’instar du Syllogisme Socratien, composé de trois parties reliées logiquement entre elles : la prémisse (ou Majeure), la mineure et la conclusion.

La prémisse doit rappeler le point de droit auquel les juges se réfèrent pour l’affaire qui leur est soumise ; la mineure, c’est l’affaire elle-même ou le (s) fait (s)incriminé (s) ; la conclusion permet de rapprocher la prémisse et la mineure. Il doit y avoir une concordance logique entre la prémisse et le fait ; s’il y a concordance, la sanction tombe ; sinon, il y a rejet de l’accusation, pour manque de fondement ou de justification.

Le Syllogisme le plus élémentaire, base de tous les autres est :

-         PREMISSE( MAJEURE) : TOUS LES HOMMES SONT MORTELS (PRINCIPE/POINT DE DROIT)

-         MINEURE : OR SOCRATE EST UN HOMME (FAIT INCRIMINE/CAS)

-         CONCLUSION : DONC SOCRATE EST MORTEL (LIEN ENTRE LE PRINCIPE POSE OU DROIT ET LE FAIT OU LE CAS)

Le Syllogisme est la logique la plus simple, accessible même aux jeunes des Collèges et des Lycées, même si la Philosophie ne figure qu’à partir des programmes de la Terminale ; par conséquent, même les plus jeunes sont en mesure de savoir si le verdict est conforme à la règle de Droit ou non ; les juges peuvent tourner et justifier leurs décisions de mille et une façons, quand elles ne respectent pas la logique ou le Syllogisme, il y aura toujours une petite ombre de doute sur leurs décisions ; ils peuvent répondre, que leurs décisions sont susceptibles d’Appel, ou de Pourvoi en Cassation, si les justiciables n’obtiennent pas satisfaction ; mais ils doivent toujours être circonspects dans leur manière de prendre des décisions pour éviter la moindre suspicion, et par la même occasion, éviter d’allonger inutilement la procédure qui peut coûter très cher.

Je ne vise personne, car certains Magistrats étaient mes Professeurs, d’autres étaient dans la même promotion que moi, les plus jeunes peuvent être mes anciens étudiants ; je ne crache pas dans la soupe, car j’étais formé dans le même moule ; j’ai tenu juste à rappeler un petit principe élémentaire qui est à la portée de tout le monde et que les serviteurs de la Justice de mon Pays doivent respecter, pour bien rendre la Justice au nom du Peuple Malgache et non à leurs propres noms par le biais de raisonnements assez bien emberlificotés, dont ils sont seuls à en connaître les tenants et les aboutissements.

 

RABEMAHARO JACQUES (HO FILOHA « MANAJA NY FITSARANA »)



04/04/2012
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